Délibérations

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers destinées aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal Information du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 il est nécessaire de prévoir l'acquisition de mobilier. Il est par conséquent proposé la création d'une opération d'investissement sur le budget principal d'un montant de 1 000 000 € TTC.

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de matériel divers destinés aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal Information du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 il est nécessaire de prévoir l'acquisition de matériel divers (coffres-forts, matériels audiovisuels et électroménagers). Il est par conséquent proposé la création d'une opération d'investissement sur le budget principal d'un montant de 200 000 € TTC.

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l’affectation d’une opération pour l’acquisition des équipements divers destinés à l’installation dans la Tour la Marseillaise des services de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence dans le cadre du Budget Principal Information du Conseil de Territoire

Résumé

Les services de la Métropole devant intégrer en 2018 les nouveaux locaux de la Tour la Marseillaise il est nécessaire d'acquérir des équipements adaptés aux nouveaux espaces. Il est par conséquent proposé la création d'une opération sur le budget principal d'un montant de 2 000 000 € TTC

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l’affectation d’une opération pour l’acquisition de mobiliers destinés à l’installation dans la Tour la Marseillaise des services de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence dans le cadre du Budget Principal Information du Conseil de Territoire

Résumé

Les services de la Métropole devant intégrer en 2018 les nouveaux locaux de la Tour la Marseillaise il convient de prévoir l'acquisition de mobiliers adaptés à cet immeuble de type grande hauteur. il est par conséquent proposé la création d'une opération spécifique sur le budget principal d'un montant de 4 000 000 € TTC sur 2 ans.

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Dégrèvements sur des factures d'eau 2016 suite à des fuites sur les installations privées à Plan de Cuques

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Eiffage Metal relatif à la semi-pietonnisation du Vieux-Port de Marseille - 1ère phase d'aménagement - Réalisation de l'ombrière Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de la revalorisation de l'affectation de l'opération Anse des Catalans Marseille 7ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets loi Oudin-Santini - Mise en œuvre d’un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l’eau et l'assainissement et approbation des conventions Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain lieudit Talan auprès de la Safer - Commune de Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Terrtioire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat Avis du Conseil de Territoire