18607 résultat(s)

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des tarifs 2024 appliqués pour le dépôt des déchets dans les installations de stockage de déchets non dangereux Métropolitains de l'Arbois et du Vallon du Fou

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône conclu avec SUEZ

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable pour les communes de Rousset, Trets, Beaurecueil, Peyrolles-en-Provence et Meyreuil - Abrogation de la délibération n°TCM-010-14909/23/CM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'assainissement sur le territoire des communes de Trets, Rousset, Beaurecueil, Peyrolles-en-Provence et Meyreuil - Abrogation de la délibération TCM-009-14908/23/CM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation du nouveau dispositif contractuel avec GRDF pour la gestion du réseau de distribution publique de gaz

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Demande de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour les travaux de création d'un tenon en enrochement au Port du Rouet à Carry Le Rouet

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur les cours d'eau orphelins de la Durance

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'harmonisation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), tarifs et prestations annexes des ports métropolitains pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'abattement de la redevance 2023 et 2024 d'occupation du Domaine Public Maritime - Port Saint-Louis-du-Rhône - Association des Plaisanciers de la Grande Bouche (APGB)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de tarifs d'accès et des principes d'évolutions de la prise en charge des apports des professionnels en déchèteries métropolitaines

Résumé