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Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances et Etat Spécial

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne


Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de matériel divers destinés aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal Information du Conseil de Territoire


Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 il est nécessaire de prévoir l'acquisition de matériel divers (coffres-forts, matériels audiovisuels et électroménagers). Il est par conséquent proposé la création d'une opération d'investissement sur le budget principal d'un montant de 200 000 € TTC.

Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances et Etat Spécial

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne


Objet

Approbation de la création et de l’affectation d’une opération pour l’acquisition des équipements divers destinés à l’installation dans la Tour la Marseillaise des services de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence dans le cadre du Budget Principal Information du Conseil de Territoire


Résumé

Les services de la Métropole devant intégrer en 2018 les nouveaux locaux de la Tour la Marseillaise il est nécessaire d'acquérir des équipements adaptés aux nouveaux espaces. Il est par conséquent proposé la création d'une opération sur le budget principal d'un montant de 2 000 000 € TTC

Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances et Etat Spécial

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne


Objet

Approbation de la création et de l’affectation d’une opération pour l’acquisition de mobiliers destinés à l’installation dans la Tour la Marseillaise des services de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence dans le cadre du Budget Principal Information du Conseil de Territoire


Résumé

Les services de la Métropole devant intégrer en 2018 les nouveaux locaux de la Tour la Marseillaise il convient de prévoir l'acquisition de mobiliers adaptés à cet immeuble de type grande hauteur. il est par conséquent proposé la création d'une opération spécifique sur le budget principal d'un montant de 4 000 000 € TTC sur 2 ans.

Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Eau, Assainissement

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte


Objet

Dégrèvements sur des factures d'eau 2016 suite à des fuites sur les installations privées à Plan de Cuques


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Eiffage Metal relatif à la semi-pietonnisation du Vieux-Port de Marseille - 1ère phase d'aménagement - Réalisation de l'ombrière Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Approbation de la revalorisation de l'affectation de l'opération Anse des Catalans Marseille 7ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Eau, Assainissement

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte


Objet

Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets loi Oudin-Santini - Mise en œuvre d’un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l’eau et l'assainissement et approbation des conventions Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Durable, Agriculture

Rapporteur : Madame EMERY Michèle


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain lieudit Talan auprès de la Safer - Commune de Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Terrtioire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick


Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Septèmes-les-Vallons pour l'aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 de l’avenue du Vallon Dol à la rue de l’Etoile et du parking de la rue de l’Etoile Avis du Conseil de Territoire


Résumé

La Commune et la Métropole ont engagé un projet visant à aménager l’avenue du 8 mai 1945, artère centrale de la commune de Septèmes-les-Vallons, ainsi que le parking de la rue de l’Etoile. Les aménagements sur l’avenue du 8 mai 1945 ont été scindés en 3 tranches dont les deux premières ont été finalisées en 2013. La dernière tranche, objet de la présente convention, s’étend de la rue de l’Etoile à l’avenue du Vallon d’Ol. Le parking situé au carrefour de la rue de l’Etoile est également intégré à l’aménagement de la voie. Les travaux visent principalement à mettre en valeur l’entrée de ville, à organiser et augmenter l’offre en stationnement ainsi qu’à améliorer la sécurité des usagers.