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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SAS Ban Thai d'un terrain à bâtir formant le lot 45 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Lieu-dit Grand Roumagoua et Petit Roumagoua - La Ciotat - Abrogation de la délibération URBA 021-9730/21/BM du 15 avril 2021

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Lancement d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique nécessaire à la lutte contre l'habitat indigne et au redressement de la copropriété dégradée concernant la copropriété Maison Blanche Marseille 13014

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la convention de délégation de la compétence "entretien de la voirie métropolitaine" entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Cornillon-Confoux

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation des rapports d'activité 2022 des délégataires de service public pour l'exploitation des Tunnels Prado Sud et Prado Carénage à Marseille

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du bilan annuel d'activité 2022 du Crématorium de Martigues

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Établissement Public Foncier Provence Alpes Côte-d'Azur des parcelles cadastrées B n°2185, 2348 et 312 d'une superficie de 151 119 m² sises sur la commune d'Istres, et BR n°001 et 143 sises sur la commune de Miramas d'une superficie de 2347m² nécessaire à l'implantation d'un projet économique

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique exercée par SNCF-Gares&Connexions, pour la réalisation des travaux d'extension de la passerelle assurant la connexion ville-ville, au nord de la gare ferroviaire de Miramas

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la commune de Miramas des lots 9 et 10, issus d'un immeuble en copropriété, cadastré section BS n°11, situé place Jean Jaurès, à Miramas

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Mallemort, des parcelles cadastrées section C n°6016 et C n°6017, sis Les fumades à Mallemort, pour la réalisation d'une Centrale Photovoltaïque sur l'ancien site d'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux, en post exploitation

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux du lot 8, constituant la parcelle cadastrée section AO n°282, située rue des Tamaris, au profit de la Société Alpha Maintenance, lotissement du Parc des Etangs à Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé