Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention cadre avec les communes du Pays d'Aix qui subventionnent tout ou partie de la participation des familles au service de transport scolaire

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'avenant n°7 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports urbains "Aix en Bus"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la tarification relative au bus des plages desservant les communes de Berre de l'Etang, Rognac, Vitrolles, Saint-Victoret, Marignane et Gignac-la-Nerthe vers Carry-le-Rouet

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Présentation de "la situation du logement en Pays d'Aix" - Document de synthèse réalisé en partenariat avec l'AUPA et l'ADIL 13

Résumé

Habitat

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Bilan 2015 des actions communautaires au titre de l'habitat

Résumé

Habitat

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Opération du Centre Ancien à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2015)

Résumé

Habitat

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2015)

Résumé

Habitat

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Attribution de subventions d'équipement aux communes de Vitrolles, Trets et Bouc-Bel-Air dans le cadre du dispositif d'opération façades

Résumé

Habitat