Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour l'opération "Rue Bourbon" à Bouc-Bel-Air relative à l'acquisition-amélioration d'un logement

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour l'opération "Carlino" située Route Blanche à Gardanne relative à l'acquisition en VEFA de 28 logements collectifs

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Renouvellement de conventions de mise à disposition de quatre agents métropolitains (Territoire du Pays d'Aix - CT2) auprès de la Ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Créations de 22 postes consécutifs pour l'ouverture de la piscine de Venelles - Transformation de 4 postes

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de données géographiques entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et TRANS ETHYLENE/TOTAL PETROCHEMICAL

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de données géographiques entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et GEOSEL MANOSQUE

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de la modification n°7 du PLU de la commune de Meyreuil

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix - Durance - Contribution financière au développement de l'Agence pour la période 2015-2017

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT