Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/05/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Comptes Administratifs de l’exercice 2016 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/05/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant le Territoire Marseille Provence - Comptes de Gestion de l’exercice 2016 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/05/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Compte de Gestion de l’exercice 2016 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/05/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Mobilité
Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric
Objet
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Régie des Transports Métropolitains pour l'acquisition et la maintenance des nouvelles rames et des systèmes d'exploitation du métro de Marseille Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Habitat, Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick
Objet
Mise en place d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriétés sur le territoire du Vieux La Ciotat Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Eau, Assainissement
Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte
Objet
Dégrèvements sur des factures d'eau 2015 suite à des fuites sur les installations privées à Gémenos village
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Eau, Assainissement
Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte
Objet
Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies compétence Services publics d'eau potable et d'assainissement et paiement de la cotisation 2016 Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Habitat, Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick
Objet
Contrat de ville de Marseille Provence Métropole - Financement du projet Impact Jeunes dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme, PLUI
Rapporteur : Monsieur MIRON Richard
Objet
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Marseille - Présentation du bilan de concertation publique Avis du Conseil de Territoire