Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Modifications et clôtures d'Autorisations de Programme sur le Budget annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Supplémentaire 2016 de l'Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Supplémentaire 2016 du Budget annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Supplémentaire 2016 du Budget annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Supplémentaire 2016 du Budget annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED) du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avance de trésorerie 2016 à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC Bertoire à Lambesc

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Adoption du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2015 du SIMA

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Supplémentaire 2016 du Budget Principal de la Métropole

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Versement d’une subvention de fonctionnement aux communes membres des Territoires du Pays d’Aix et du Pays Salonais

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération de réhabilitation du parc social public de 1 092 logements situés sur des résidences multi-sites à Vitrolles

Résumé

Finances