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Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution de subventions de fonctionnement aux clubs de haut niveau - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

PRODAS 2016 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives et pour l’aide à la formation et à la professionnalisation d’éducateurs sportifs spécialisés - Approbation de conventions d’objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion du stade Maurice David avec la ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Aménagement et mise en conformité hydraulique de la piscine Guy Drut à Bouc-Bel-Air - Réception de l'Avant Projet Définitif

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l'Arbois – Valorisation des biogaz – Présentation du rapport annuel 2015 Arbois BioÉnergie

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Rapport Annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Achat du Centre de transfert de Pertuis et renouvellement de la convention avec la Communauté Territoriale Sud Lubéron (Coté Lub)

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Demande de subventions - Rénovation et extension de la déchèterie d'Aix-en-Provence - Ajustement du montant de l'opération et du plan de financement

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Rénovation et extension de la déchèterie d'Aix-en-Provence - Ajustement du montant de l'opération et du plan de financement

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'équipements techniques – Commune de Vitrolles

Résumé

Collecte et traitement des déchets