Délibérations

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au Pôle Mer Méditerranée et approbation de la convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit sur une parcelle appartenant à Monsieur Masson-Benoit sise impasse de la Source - Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle SAFE et approbation de la convention Avis du Conseil de Territoire.

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Echange sans soulte de parcelles de terrain situées rue Saint Pierre entre Habitat Marseille Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Capenergies et approbation de la convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Approbation de trois conventions relatives à l'échange de données cartographiques géoréférencées entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et ENEDIS dans le cadre de la concession pour le service public de distribution d'électricité de la Ville de Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’animation du réseau Imed Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au fonctionnement de l’association Club WTC APEX Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Zac de la Jarre - Marseille 9ème arrondissement - Habilitation de Monsieur le Président de la Métropole Aix-Marseille Provence à demander à Monsieur le Préfet l'ouverture d'une enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'une enquête parcellaire conjointe relative aux acquisitions foncières nécessaires à la mise en oeuvre du projet urbain Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Club de la Croisière Marseille Provence et paiement de la cotisation 2017 Information du Conseil de Territoire