Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement 8 mai 1945, Beaumond, Centre Ancien, Potiers et Marché ainsi que le stationnement payant sur voirie à Aubagne
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du Contrat de Délégation de Service Public et de ses annexes pour l'exploitation de 5 parcs de stationnement à Cassis et choix du délégataire
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversé au titre de l'année 2022 par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Auriol, Aix-en-Provence, Salon-de-Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n° 20 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Service de Proximité de Fret Ferroviaire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation de l'avenant de transfert du mandat d'études RDT13 à la RTM
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 4 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du nouveau règlement intérieur de la RTM
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la dissolution avec liquidation de la régie des transports (RDT13)
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du programme de travaux de réhabilitation de la zone d'activités La Palun - Phase II sur la commune de Gardanne
Résumé