Délibérations

Objet

Désignation des membres de la Commission consultative d'attribution de postes à flot et à sec des ports gérés en régie directe et au sein des sociétés nautiques

Résumé

L'arrêté 17/350/CM est abrogé suite à l'élection de Mme VASSAL Présidente Validation du Cabinet pour maintient des des membres élus

Objet

Arrêté d'autorisation temporaire d'occupation du Domaine Public pour le kiosque à fleurs situé place Emile Sicard 13008, à la SARL Geohanna, représentée par Monsieur Gilles Levy-Guedj

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du Domaine Public pour le kiosque à fleurs situé Chemin de l’Armée d’Afrique-Porte Rampal-Cimetière Saint Pierre 13010, à Monsieur Giuseppe Parlato

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du Domaine Public pour le kiosque à fleurs situé Chemin de l’Armée d’Afrique-Porte Rampal-Cimetière Saint Pierre 13010, à Monsieur Giuseppe Parlato

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du Domaine Public pour le kiosque à fleurs situé 4 place Ernest Delibes 13008 à la SARL Delibes Fleurs Déco, représentée par Monsieur Thomas Cavelli

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à fleurs situé 14 place Bernard Cadenat 13003, à Madame Marine Movsesyan

Objet

Arrêté d'occupation temporaire pour le kiosque alimentaire situé Rue du Queylar-angle boulevard Saint Marcel 13011 Marseille, à Henri-Marc Habot

Résumé

voir courriel à DAS du 22-05-2019

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 5 square Stalingrad 13001, à l'association -Vous êtes ici- représentée par Andréa Visini

Résumé

voir courriel du 22 05 19

Objet

Désignation des membres du jury - Marché de conception réalisation - métro Ligne 1 - Pôle d'échanges de la Fourragère - Extension du Parking Relais de la Fourragère

Résumé

arrêté à la signature de Monsieur MONTECOT

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 81 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 87/03 du 16 juillet 2003 du Président du SAN Ouest Provence.

Résumé

Le lot 81 est constitué des parcelles cadastrées section DD n° 59 et n° 124 situé dans la ZAC du Ranquet à Istres. Les droits à bâtir de chaque lot ont été modifiés lors de l'approbation du PLU de la commune du 26 juin 2013. Il est nécessaire d'approuver un nouveau CCCT qui abroge et remplace le CCCT approuvé par l'arrêté n° 87/03 du 16 juillet 2003 du Président du SAN Ouest Provence car celui-ci ne correspond plus au contexte de la ZAC. Incidence financière : aucune

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 13D situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer.

Résumé

Le lot 13D est formé par la parcelle cadastrée section B n° 2908 (pour partie), d'une superficie de 1910 m² dans la ZAC de Lavalduc à Fos-sur-Mer. Le terrain est cédé en vue de réaliser deux hangars avec bureaux. Le Cahier des Charges de Cession de Terrain est indispensable à l'instruction de l'autorisation de Permis de Construire qui suivra.