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Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Sud Luberon pour son projet d'économie circulaire

Résumé

Environnement

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Approbation du programme 2017 dans le cadre des Plans de massifs du Montaiguet, Pas des Lanciers, Arbois, Quatre Termes, Régagnas et Chaîne des Côtes et Trévaresse

Résumé

Forêt

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d’un fonds de concours incitatif pour la sylviculture dans les forêts communales des communes de Gardanne, Coudoux, Les Pennes-Mirabeau, Rognes, La Roque d'Anthéron et Lambesc

Résumé

Forêt

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation d'un avenant n°3 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'implantation d'un Palais des Sports et d'un pôle d'échanges multimodal sur le site des trois Pigeons à Aix-en-Provence

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Autorisation au Président de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence de solliciter des aides financières pour la construction de l'Arena du Pays d'Aix

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution des anciennes tribunes du stade Maurice David – Approbation d'une convention type de cession à titre gracieux

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Équipements nautiques et aquatiques – Approbation de la nouvelle grille tarifaire à compter du 1er janvier 2017 pour le Lac de Peyrolles et les piscines du Pays d'Aix

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Fonds de concours réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs – Maintien et annulation des aides financières en 2016

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à la Ligue de Provence de Tennis - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre de Ressources, d'Expertise et de Performances Sportives (CREPS) PACA – Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports