Délibérations

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Rose à La Grave appartenant aux consorts Dupuis, Quaglia et Leconte nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale Les Xaviers/ La Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de terrain appartenant à M. Faure nécessaire à l'aménagement de la Montée des Gaulois à Marseille 11ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Adhésion et versement de la cotisation 2017 à l’Agence Locale de l’Energie et Climat Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Approbation d'une convention non onéreuse relative à l'échange de données géoréférencées à moyenne échelle entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et GRDF dans le cadre des concessions pour le service public de distribution de gaz sur le territoire métropolitain Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès de la SCI Désirée Clary de l'assiette foncière de la rue Gérin-Ricard à Marseille 3ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public routier métropolitain Avis du Conseil de Territoire

Résumé

- Protocole foncier - Plans - Projet de délibération

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'emprises foncières appartenant à l'ASL Lou Campestre pour l'aménagement du boulevard Emile Zola à Roquefort-la-Bédoule Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Approbation de la convention 2017-2018 de soutien financier à l'association HESPUL et attribution d'une subvention Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à titre gratuit de lots de volumes des emprises de voies ouvertes à la circulation publique à l'Aménageur Lesseps Promotion et à la SCI du Rond Point Grand Littoral dans la Zac Saint André à Marseille 15ème et 16ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise foncière appartenant à Madame Boucabeille pour la création d'une voie de liaison entre l'avenue Colgate et le boulevard du Chalet - PRU Soude Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Opération Grand Centre Ville Marseille 1er arrondissement - Approbation du bilan de la concertation publique portant sur le projet mixte d'équipement public de proximité centre municipal d'animation et de logements du pôle Nationale Providence Avis du Conseil de Territoire