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Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune du Puy-Sainte-Réparade


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation d'un avenant et d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Vitrolles – Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

ZAC communautaire de la Bertoire 2 – Avis de la Métropole dans le cadre de l'élaboration du PLU de Lambesc


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation d'un avenant et d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Saint-Cannat – Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et d'artisans de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Guy ALBERT


Objet

Demande d'homologation du sentier « Provence, Mines d'énergies » en GR de Pays


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Guy ALBERT


Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme de Fuveau pour le développement du projet GR de Pays Provence, Mines d'énergies


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Guy ALBERT


Objet

Approbation d'un avenant à la convention de partenariat et de participation financière au comité d'itinéraire de l'eurovélo route n° 8 « La Méditerranée à Vélo » - Changement de dénomination de l'EPIC


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Guy ALBERT


Objet

Attribution d'une subvention au Syndicat National des Accompagnateurs de Montagne (SNAM) pour l'organisation d'un congrès national sur Aix-en-Provence


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des massifs Concors et Sainte-Victoire – Modalités d'intégration, d'organisation et de gouvernance au sein de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire


Résumé

Environnement