Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune du Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Approbation d'un avenant et d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Vitrolles – Tranche 1
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
ZAC communautaire de la Bertoire 2 – Avis de la Métropole dans le cadre de l'élaboration du PLU de Lambesc
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Approbation d'un avenant et d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Saint-Cannat – Tranche 1
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et d'artisans de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Demande d'homologation du sentier « Provence, Mines d'énergies » en GR de Pays
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme de Fuveau pour le développement du projet GR de Pays Provence, Mines d'énergies
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Approbation d'un avenant à la convention de partenariat et de participation financière au comité d'itinéraire de l'eurovélo route n° 8 « La Méditerranée à Vélo » - Changement de dénomination de l'EPIC
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Attribution d'une subvention au Syndicat National des Accompagnateurs de Montagne (SNAM) pour l'organisation d'un congrès national sur Aix-en-Provence
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des massifs Concors et Sainte-Victoire – Modalités d'intégration, d'organisation et de gouvernance au sein de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire
Résumé
Environnement