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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention en fonctionnement global au profit de la SAS Provence Aix Université Club Handball pour la saison sportive 2023/2024 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5901

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues - Approbation de la modification n°2

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°5

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Chambre Régionale de l'économie sociale et solidaire de Provence Alpes Côtes d'Azur - Approbation d'une convention - MGDIS n°8813

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'actions spécifiques à l'association La Ciotat Entreprendre - Approbation de deux conventions - MGDIS n°5913 - n°5915 - n°5916

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association "Pacte PME" pour développer les relations entre donneurs d'ordre et PME du territoire et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'association d'entreprises Les Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée (LEHV) pour 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5673 et n°5674

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'association Team Henri Fabre - Approbation d'une convention - MGDIS n° 6206

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Groupement des Entreprises Ouest Étang de Berre au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 6156. Annulation de la délibération n° ECOR-016-15185/23/BM

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique pour 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5806

Résumé