8510 résultat(s)

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson – Approbation d'un avenant n°2 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil – Cession du lot M


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC Vitrolles Cap Horizon - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2015) modifié


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Délégation de Service Public Très Haut Débit - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2015


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Europôle Méditerranéen de l'Arbois - Modalités d'intégration à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Acquisition d'équipements mutualisés pour la phase 6 du programme de l'axe 1 de la Cité des Energies (2016-2018) – Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au financement pour l'année 2016


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention à la CCI Marseille Provence pour l'accompagnement des startups de la French Tech Aix-Marseille au Consumer Electronic Show (CES) 2017 de Las Vegas et approbation d’une convention


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention à l'Association Pays d'Aix Développement (PAD) pour la mise à disposition et à l'animation du Carrefour de l'innovation


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Soutien aux projets de R&D collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution de subventions à deux entreprises du Pays d'Aix


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution de subvention de fonctionnement au CEA pour l'organisation du Congrès international sur les études des bactéries magnétotactiques « MTB » à Carry Le Rouet et de la conférence du Workshop « PHISIC » à Gardanne


Résumé

Interventions économiques