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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de gestion du préfinancement des aides en faveur des propriétaires occupants très modestes dans le cadre du PIG sur le Pays d'Aix avec secteurs renforcés

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Raediviva" dans le cadre du projet Démonstrateur de ville durable en Méditerranée - Approbation d'une convention - MGDIS n°8858

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Echange sans soulte d'une emprise de terrain nu à détacher de la parcelle KD 29 en contrepartie d'une emprise de terrain nu de même superficie à détacher de la parcelle KD 298 propriété de la SPLA Pays d'Aix Territoires situées au sein de la zone industrielle des Milles à Aix-en-Provence en vue de la réalisation des voiries de la ZAC de Plan d'Aillane

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AO 3 sise aux Pennes-Mirabeau auprès de Madame Sarde et nécessaire à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique des parcelles non bâties cadastrées AO 445, AO 443, AO 449, AO 450, AO 451, AL 348 et AL 322 auprès de la commune des Pennes-Mirabeau nécessaires à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle non bâtie cadastrée OC 181 au sein de la Zone d'Activités de la Calade auprès de la commune d'Aix-en-Provence pour la construction de la déchèterie Aix Nord

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etat et le CEREMA portant sur une mission d'appui en ingénierie du CEREMA pour l'accompagnement à la labellisation Ecoquartier du projet Oasis à Miramas

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site Entrée de Ville Nord-Dulac conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de La Ciotat

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la SCP Société du Canal de Provence relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'action "Projet d'extension de réseau d'irrigation sur les coteaux de Pertuis Ouest"

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'une subvention au bailleur social Logirem pour la réhabilitation du bâtiment J de la résidence "La Busserine" dans le cadre du NPNRU Grand Saint-Barthélemy Grand Malpassé - Approbation d'une convention

Résumé