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Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Modalités de paiement des aides en faveur des propriétaires occupants et bailleurs dans le cadre du PIG « Mieux Habiter – Mieux Louer » 2016 /2019

Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Attribution de la subvention pour l'année 2016 à l'ALPA liée à la convention d'objectifs « gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages » dans le cadre du dispositif de mobilisation du parc privé sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Handitoit Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti - Aides en faveur de propriétaires privés occupants et bailleurs

Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Intervention financière en faveur des propriétaires privés en matière de travaux d'assainissement non collectif

Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Attribution de subventions d'équipement aux communes de Venelles et Rousset dans le cadre des opérations façades

Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs oeuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 12/10/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Délégation de Service Public pour l’animation et la gestion des Aires d’Accueil des Gens du Voyage - Examen des Rapports d’Activités et des Comptes de Résultats du délégataire de l’exercice 2015 afférents aux Aires d’Accueil d’Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau/Meyreuil, Rives Hautes et du Terrain de Grands Passages

Résumé

Gens du voyage