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Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Réforme d'engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire


Résumé

La Métropole Aix-Marseille - Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de Métropole Aix – Marseille – Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de collecte -9 petits engins de collecte d’ordures de 4m3, 1 benne de collecte d’ordures de 10 m 3, 6 bennes de collecte d’ordures de 12m3, 2 bennes de collecte d’ordures de 16m3 Matériels de propreté et divers -3 arroseuses 2000 litres, 6 balayeuses 2m3,1 balayeuse mixte, 2 balayeuses 4m3, 1 balayeuse autoporté, 1 balayeuse à main, 10 véhicules utilitaires benne entrepreneur, 3 remorques Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines. La recette sera constatée au Budget de la Métropole CT1 – Sous politique G120 – Nature 7788

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Treize Evenements et approbation d'une convention


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du territoire Marseille Provence


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Soutien aux projets de recherche et développement collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution de subventions Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Mobilité

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Club des Villes et Territoires Cyclables Information du Conseil de Territoire


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick


Objet

Projet de Renouvellement et Ecoquartier Parc des Calanques La Cayolle Marseille, 9ème arrondissement - Convention de financement Actions d'accompagnement des habitants sur l'EcoQuartier Information du Conseil de Territoire


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Finances et Etat Spécial

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne


Objet

Participation financière au festival de courts métrages de la Cote Bleue


Résumé

L'association festival de courts métrages de la Cote Bleue organise tous les deux ans le festival du meme nom qui se tient à Carry le Rouet et à chateau neuf les martigues. Ce festival a pour but de faire découvrir l'expréssion cinématographique du court métrage à un public averti mais aissi plus large car il acceuille les collégiens et lycées de la région . il est propsé d'attribuer une subvention de 2000€TTC à l'association

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Approbation de l'affectation d'une opération d’investissement relative à l’aménagement du boulevard Urbain Multimodal/RD368 à Gignac-La-Nerthe Information du Conseil de Territoire


Résumé

La commune de Gignac-La-Nerthe ainsi que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaitent requalifier une partie de la RD 368 traversant d’Est en Ouest son territoire. La partie visée s’étend de la passerelle jusqu’au rond-point des Granettes. En effet, cette voie, caractérisée par des accotements non aménagés et un important trafic routier lié bien souvent à une vitesse excessive des véhicules, est extrêmement routière. Elle privilégie largement le véhicule en accueillant sur son axe de nombreux convois exceptionnels. L’opération consiste à requalifier la route en boulevard, en modifiant les profils et en réduisant la vitesse, tout en sécurisant les intersections par des carrefours à feux et facilitant ainsi les traversées piétonnes. Les transports collectifs seront favorisés, avec un partage de l’espace et une diversification des usages pour donner de la place aux modes actifs piétons et vélos. Pour permettre cet aménagement, il est nécessaire de prévoir l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant de 9,5 millions d’euros.

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Approbation de l'affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement du boulevard Paul Peytral à Marseille 13006 Information du Conseil de Territoire


Résumé

La Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille Provence souhaitent procéder à l’aménagement du boulevard Paul Peytral sis dans le sixième arrondissement de la Ville de Marseille. Ce boulevard se situe entre la rue de Rome et la rue Paradis. Il jouxte la place de la Préfecture, et présente une forte densité de circulation. Les travaux consistent en la rénovation du revêtement de la chaussée au droit de la place Félix Barret constitué de dalles en granit, qui se déstabilisent sous les circulations des véhicules lourds (Bus RTM), ce qui rend le site dangereux pour les usagers. Pour un aspect un peu plus qualitatif, il serait possible de mettre en place en couche de roulement un béton bitumineux scintillant (ajout de billes de verre). La surface à prendre en compte est de 1 500 m2.. Des co-financements seront notamment recherchés auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation de cette opération. Pour permettre cet aménagement, il est nécessaire de prévoir l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant de 300 000 euros.

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Approbation de l'affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement de la rue des Chantons à Plan-de-Cuques Information du Conseil de Territoire


Résumé

La commune de Plan-de-Cuques et la Métropole Aix-Marseille Provence souhaitent procéder à l’aménagement de la rue des Chantons. Cette opération doit permettre la desserte des futures opérations immobilières « Le Grand Hilaire » et « Le Moulin du Mail », de 80 logements, en bordure du Mail du Général de Gaulle à Plan de Cuques. Il est envisagé pour la voie sans nom un aménagement d’un sens unique sortant avec reprise du raccordement sur le mail Charles De Gaulle dans le but de créer une chaussée de 4,5 m et un trottoir côté projet immobilier de 1,50 m. Pour permettre cet aménagement, il est nécessaire de prévoir l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant de 500 000 euros.