Délibérations

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Approbation du programme de Restauration des Terrains Incendiés à la suite des incendies de cet été sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Forêt

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Approbation du programme complémentaire 2017 dans le cadre du financement des opérations DFCI des Plans de massifs du Montaiguet, Pas des Lanciers, Arbois, Quatre Termes, Régagnas et Chaîne des Côtes et Trévaresse

Résumé

Forêt

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux communaux et de prestations associées à la compétence collecte des déchets ménagers entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays d'Aix et les communes de Bouc-Bel-Air, Gardanne, Gréasque, Meyrargues, Mimet, Peynier, Rousset, Simiane-Collongue et Vauvenargues

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Approbation d'un avenant et d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Pertuis – Tranche 1

Résumé

Commerce et artisanat

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Rapport d'activités annuel 2015 du délégataire du réseau "Aix en Bus"

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Présentation du rapport annuel 2015 de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Sollicitation du FEDER pour le cofinancement de l'opération d'acquisition d'un SAEIV pour le réseau de transport du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention cadre relative aux modifications d'ouvrages nécessitées par la réalisation de l'opération du Bus à Haut Niveau de Service d'Aix-en-Provence, entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et les opérateurs/concessionaires de réseaux

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de coopération avec GrDF dans le domaine de la sécurité industrielle - Ligne B de BHNS d'Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Etincelle 2000

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures