Délibérations

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement établi au 31 décembre 2016 de la ZAC Saint Just à Marseille 4ème et 13ème arrondissements - Approbation de l'avenant 22 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménegement établi au 31 décembre 2016 de la Zone d'Aménangement de Concertation Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement et approbation de l'avenant 20 au contrat de concession Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation des conventions relatives à l'octroi de subventions aux entreprises dans le cadre du Fonds d'Innovation Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Via Marseille Fos pour l'exercice 2017 - Approbation d'une convention d'objectifs Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'entreprise Catalyse relative au financement du projet du Fonds Unique Interministériel : Peter Pan Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Approbation de l''avenant n°4 au contrat de délégation du service de l'assainissement collectif de la zone Centre relatif au projet de valorisation du biogaz produit à l’usine des boues de Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'entreprise Mermec relative au financement du projet Fonds Unique Interministériel ANISA Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Approbation des redevances pour l’occupation du domaine public métropolitain par des coffres relais et des boites Cidex sur le périmètre du Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Appel à projet 2017 Prévention et gestion des déchets verts en région Provence-Alpes-Côte d'Azur lancé par la Région et l'ADEME - Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement ZAC du Vallon de Régny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de la participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation du coût des équipements publics pris en charge par la Métropole - Approbation de l'avenant 11 à la convention de concession - Approbation de l'avenant 4 à la convention d'avance de trésorerie Avis du Conseil de Territoire