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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de la candidature de la Métropole à l'appel à projets de CITEO "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors-foyer" et du contrat afférent

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Festival de la Camargue et du delta du Rhône"- Approbation d'une convention - MGDIS n°5805

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation de la charte métropolitaine des manifestations écoresponsables, intégrant la charte de réduction des déchets

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Festival international d'art lyrique et l'académie européenne de musique d'Aix-en-Provence" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6212

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Orane" pour l'organisation du festival Marsatac au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6267

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Rexel France relatif au marché des commandes de fournitures et matériels d'électricité

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'un avenant aux conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité par les opérateurs fibre

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Energie Partagée et règlement de la cotisation pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la Régie Culturelle Scènes et Cinés - Approbation d'une convention

Résumé