Délibérations

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays d'Aix à la commune d'Aix-en-Provence pour la réalisation de l'entrée de ville de la route de Galice phase II

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Rétrocession à la Ville d'Aix-en-Provence du terrain d'assise, des bâtiments et des équipements constituant l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage, Le Réaltor (40 places)

Résumé

Gens du voyage

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la ZA des Logissons sur la commune de Venelles - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la ZA des Chabauds - Bassin de la Malle sur la commune de Bouc-Bel-Air - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association à caractère économique ARCSIS et approbation d'une convention

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association à caractère économique R.P.I.S.E.

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des arrosants (ASA) du Val de Durance

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d’une subvention à l'association Maison de la Transhumance

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5 560€ au profit du Comité Départemental des Sports Populaires 13 (CDSP 13) pour l'organisation de deux actions

Résumé

Tourisme et promotion du territoire