Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations des secteurs de la pédagogie à l'environnement et de la lutte contre les pollutions et paiement des cotisations 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation des principes de remboursement des travaux d'urgence consécutifs aux inondations et de la convention cadre de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour les communes membres de la Métropole
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention au COFEES le Collectif des Festivals Eco responsables Et Solidaires en Région Sud - Approbation d'une convention - MGDIS n°5949
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la société SIFER Promotion pour la participation à la réalisation d'Equipements Publics Exceptionnels (PEPE) sur le réseau d'eau potable, sis chemin de Barbaraou, sur la commune d'Allauch
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention à l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des Pollutions (IECP) pour la caractérisation des sources responsables des expositions aux mélanges de polluants et aux particules atmosphériques - Approbation d'une convention - MGDIS n°5896
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention type de financement pour la réalisation de travaux présentant un enjeu GEMAPI réalisés par les communes
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiée à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour la construction du Centre Opérationnel de Collecte des Ordures Ménagères sur la zone d'aménagement concerté de la Barida à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Appel à projets - Métropole en transition "Mobilisation autour de la qualité de l'air" - Approbation des avenants aux conventions pluriannuelles
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une prolongation au contrat pour l'action et la performance relatif à la Responsabilité Élargie des Producteurs avec CITEO et des avenants de prolongations aux contrats de reprise en option filière
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un contrat avec les éco-organismes relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement collectés par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé