Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

ISDnD de l'Arbois - Tarifs aux particuliers 2017

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Demande de subventions - Equipements pour la collecte sélective - Programme 2017

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'un avenant n°2 à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la requalification des sites de décharges brutes

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution de dalles géantes de protection de sol à la commune de Cabriès - Approbation d'une convention type de cession à titre gracieux

Résumé

Sports

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby pour la saison 2016/2017

Résumé

Sports

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Association Départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône pour la saison 2016-2017

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation de l'Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix 2017

Résumé

Finances

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "SOURCE"

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Redevances d'occupation du domaine public et d'occupation des infrastructures de génie civil - Tarification 2017 sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation des modalités de la concertation pour la réalisation de la voirie communautaire entre la RD9 et la RD8n et d'un pont sur l'Arc sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires