Délibérations

Objet

Arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l’Amélioration de l’Habitat.

Résumé

Arrêté fixant la nouvelle composition de la Commission Locale de l’Amélioration de l’Habitat suite aux éléctions.

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil d’administration du SDIS des Bouches-du-Rhône

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil d’administration du SDIS des Bouches-du-Rhône

Objet

Arrêté portant composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Conformément à la loi, la Métropole Aix-Marseille-Provence a créé une conférence intercommunale du logement sur le territoire Métropolitain (délibération du 15 décembre 2016). Elle est coprésidée par Monsieur le Préfet des Bouches-du-Rhône ou son représentant et par Madame la Présidente de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence ou son représentant. Un arrêté vient fixer la composition de la CIL. Ses membres (120) sont désignés pour une durée de 6 ans. Leur mandat prendra fin au renouvellement du conseil métropolitain. C’est la raison pour laquelle, et suite à la mise en place de la nouvelle gouvernance, il convient de reprendre un arrêté fixant sa composition. D’un commun accord avec l’Etat, il est proposé de garder les mêmes membres que précédemment.

Objet

Désignation du représentant de la Métropole au sein du premier collège « représentants des collectivités territoriales et leurs groupements » du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement des Bouches-du-Rhône

Résumé

Désignation de Monsieur Frédéric GUINIERRI Comme représentant de la Métropole au sein du premier collège « représentants des collectivités territoriales et leurs groupement » du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement des Bouches-du-Rhône

Objet

Désignation au Comité de gestion du Grand Site Concours Sainte-Victoire

Résumé

En application de la délibération n°AGRI 007-8414/20/CM du 31 juillet 2020 relative à la mise à jour des modalités d'organisation et de gouvernance du Grand Site Sainte-Victoire, il conveint de désigner les membres du Bureau Métropolitain qui siègeront au Comité de gestion du Grand Site Concors Sainte-Victoire

Objet

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

Résumé

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

Objet

Délégation de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Résumé

Délégation de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Bruyère, Directrice communication institutionnelle et grands évènements, en charge par intérim de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Communication, Relations Extérieures et Grands Evénements

Résumé

Délégation de signature à Madame Sophie Bruyère, Directrice communication institutionnelle et grands évènements, en charge par intérim de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Communication, Relations Extérieures et Grands Evénements

Objet

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile en matière de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)

Résumé

Délégation de signature à Madame Marina RIZZON, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile en matière de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)

Objet

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et leurs annexes, y compris notamment les règlements locaux de publicité (RLP) ou tout document d’urbanisme en tenant lieu

Résumé

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et leurs annexes, y compris notamment les règlements locaux de publicité (RLP) ou tous document d’urbanisme en tenant lieu.