Délibérations

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°09-214-CC pour le kiosque presse situé 32 la Canebière 13001 à Patrick Colliet

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire du domaine public n°19-199-CM accordé à Monsieur Franck Bartolini pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 376 avenue du Prado 13008 Marseille

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 8 Boulevard Fréderic Sauvage 13014 Marseille à Madame Gladys Diaz.

Objet

Désignation du référent alerte de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Prescription de la modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Istres

Résumé

Cet arrêté vise à permettre l’ouverture à l’urbanisation du secteur Mas Neuf et modifier le règlement du secteur Nc dans son article N11. Incidence financière : oui

Objet

Désignation des représentants auprès du Jury Consultation n° 72190089 - Concours restreint pour la démolition et la reconstruction d’un centre aquatique à Lambesc

Résumé

Il s'agit d'un concours restreint pour la conception et la réalisation d’un centre aquatique à Lambesc sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence, organisé conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 2°, R. 2162-15 à R. 2162-24, en application des articles R. 2172-1 à R. 2172-4 et du livre IV du code de la commande publique. Le jury est ainsi composé des membres élus de la Commission d’Appel d’Offres et des personnalités qualifiées désignées par arrêté. Cet arrêté vise ainsi à désigner les personnalités qualifiées en vue de la constitution de la commission d’appel d’offres composée en jury pour ce marché. En outre l’article 3 de l’arrêté n°18/329/CM du 29 novembre 2018 portant délégation de fonctions à Monsieur Pascal Montecot donne délégation de signature au Vice-Président en charge de la Commande Publique.

Objet

Arrêté d’engagement - Plan Local d’Urbanisme de la commune de Martigues - Procédure de modification n° 1

Résumé

Arrêté d’engagement – Plan Local d’Urbanisme de la commune de Martigues – Procédure de modification n° 1

Objet

Arrêté rectificatif portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc-Bel-Air relatives à la révision du Règlement Local de Publicité

Résumé

Il s'agit d'un arrêté rectificatif. L'arrêté initial n°13/162CM du 22 juillet 2019 est annulé et remplacé

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à onglerie situé 56 cours Pierre Puget 13006 Marseille à Madame Béatrice Massoubre

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque de torréfaction d'achat et de vente de café et accessoires situé 150 avenue du Prado 13008 Marseille, à la SARL Torréfaction Provence, représentée par Madame Margaux Sachy