Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Présentation du document Observ'agglo - 50 indicateurs pour décrypter les dynamiques des grandes agglomérations - Septembre 2016 - FNAU ADCF
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC Vitrolles Cap Horizon - Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Schéma de Cohérence Territoriale métropolitain - Prescription - Définition des objectifs et des modalités de la concertation
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC Bertoire 2 à Lambesc - Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'intervention foncière en phase impulsion-réalisation entre la Métropole, l'EPF PACA et la commune de Pertuis - Site Entrée de Ville - Route de Villelaure
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC Bertoire 2 à Lambesc - Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC de la Burlière à Trets - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Syndicat Mixte Européen de l'Arbois - Attribution d'une subvention d'investissement pour l'année 2016
Résumé
Interventions économiques