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Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Présentation du document Observ'agglo - 50 indicateurs pour décrypter les dynamiques des grandes agglomérations - Septembre 2016 - FNAU ADCF


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC Vitrolles Cap Horizon - Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Schéma de Cohérence Territoriale métropolitain - Prescription - Définition des objectifs et des modalités de la concertation


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC Bertoire 2 à Lambesc - Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière en phase impulsion-réalisation entre la Métropole, l'EPF PACA et la commune de Pertuis - Site Entrée de Ville - Route de Villelaure


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC Bertoire 2 à Lambesc - Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Agréments d'acquéreurs


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC de la Burlière à Trets - Agréments d'acquéreurs


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/12/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Syndicat Mixte Européen de l'Arbois - Attribution d'une subvention d'investissement pour l'année 2016


Résumé

Interventions économiques