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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 dans le cadre de l'appel à projets "Prévention des déchets - Mise en place d'une récupération de Textiles, Linges et Chaussures (TLC) en vue de leur réutilisation/réemploi" - Attribution des subventions pour l'année 2024

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment (PMCB) collectés dans le cadre du service public Métropolitain de gestion des déchets avec les éco-organismes Ecomaison, Ecominéro, Valdélia et Valobat

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du contrat de reprise des emballages en papiers cartons non complexés avec la société SUEZ RV Méditerranée en option Fédérations

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention de partenariat du flux petits aluminiums et souples du standard aluminium issu de collecte sélective avec l'Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium (ARCA), dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'éco-organisme CITEO

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ relatif au contrat assainissement sur les communes d'Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ relatif au contrat de délégation du service public d'eau potable sur les communes de Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Programme ACTEE2 - SEQUOIA - Approbation des avenants aux conventions d'aide financière 2023 de l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat Métropole Marseillaise et du Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour l'ingénierie territoriale relative à la transition énergétique - MGDIS 6145 (CPIE) et MGDIS 6281 (ALEC)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'une convention de financement du projet d'installation d'une chaufferie biomasse sur le site de Figuerolles à Martigues, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'ADEME

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Compoeco

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Energie Partagée pour l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5749

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