Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Agrément d'acquéreur
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de Cap Horizon à Vitrolles - Agrément d'acquéreur
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation des tarifs 2024 de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis Métropolitain Campus des Métiers
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de la stratégie métropolitaine de promotion du réemploi des déchets ménagers et assimilés 2024-2030
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
Détermination de la participation financière des constructeurs autonomes aux équipements de la Zone d'Aménagement Concerté de Flory à Berre-l'Etang
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 du contrat de délégation de service public de l'assainissement de Trets conclu avec la SEM
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 du contrat de délégation de service public de l'assainissement de Rousset conclu avec la SEM
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'ajustements financiers pour le versement de subventions par la Région PACA pour les actions métropolitaines à mener sur l'année 2024 dans le cadre du programme européen LIFE
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de délégation de service public eau potable conclu avec la SEM sur Rousset
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur la Zone d'activités économique des Sardenas avec la commune de Lançon-de-Provence et l'opérateur Vestia
Résumé