Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Projet Ligne A de Bus à Haut Niveau de Service à Aix-en-Provence - Approbation d'une convention de recherche et développement en vue d'une expérimentation avec le CEREMA (Centre d'Eudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement)

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réfection du couloir de bus sur le tour de ville à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Modification des règlements intérieurs des gares routières, parkings relais et parcs relais vélos

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Sollicitation du FEDER et de la Région Provence Alpes Côte d'Azur pour le cofinancement de parcs relais sur la Métropole dans le cadre de l'appel à projet conjoint FEDER/Région PACA 2016 "Parc relais visant une augmentation de l'utilisation des transports en commun"

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Aménagement de deux sections de voies réservées aux bus et aux cars sur la bande d'arrêt d'urgence de l'A51 - Approbation d'une convention de financement

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation des statuts et membres du Conseil d'Administration de la RDT13

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de délégation de coopération et de délégation avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, la Région Provence Alpes Côte d'Azur, Arles Crau Camargue Montagnette et Terre de Provence relative à l'exploitation du système d'information transports départemental

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec le Conseil Départemental pour les services de transport routier des élèves et étudiants handicapés exploités par la RDT 13

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la Région Provence Alpes Côte d'Azur pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes de transport régionales

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention relative à l'organisation des transports scolaires exploités par la RDT 13 entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures