Délibérations

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Délibération cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire Marseille Provence et leurs Présidents respectifs - Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes du Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille. Approbation de la procédure de modification n° 3 d’ordre général Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove - Approbation de la procédure de modification n°5 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Allauch. Approbation de la procédure de modification n°2 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Plan-de-Cuques. Approbation de la procédure de modification n°3 Avis du Conseil de territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Paiement de la Cotisation annuelle 2017 à l'Union du Pôle Funéraire Public UPFP Information du Conseil de Territoire

Résumé

Des responsables de services funéraires publics ont décidé de s'unir afin de faire valoir l'éthique du service public, de mettre en commun leur savoir-faire, regrouper leurs moyens et organiser leur promotion ainsi que leur défense, L'Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) fut créé en 1999 selon les statuts d'une association Loi 1901 L'UPFP occupe une position privilégiée pour veiller au respect déontologique dans l'exercice de la mission funéraire, La mission de l'UPFP est de constituer un pôle funéraire fort afin de faire entendre sa voix tant au niveau national qu'européen. Le Territoire Marseille Provence a adhéré à l'UPFP en 2010, Il est nécessaire de verser notre cotisation pour l'année 2017 dont le montant s'élève à 504 euros TTC

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition de deux bandes de terrain à titre onéreux appartenant aux consorts Demunck nécessaire à l'aménagement de l'avenue du Bosquet à Gignac-la-Nerthe Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 29 chemin de la Grave, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / La Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Attribution de subventions pour des baux à réhabilitation et approbation de conventions