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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention au GIP Mission Locale du Pays d'Aubagne et de l'Etoile au titre de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5720

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Réhabilitation de l'Habitat ancien - Attribution des subventions aux propriétaires privés - Programme d'Intérêt Général (PIG2) à secteurs renforcés sur Marseille Provence - Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain de Lutte contre l'Habitat Indigne de Marseille Centre - Aide aux travaux urgents dans la copropriété Consolat 13015

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Projets de Renouvellement Urbain cofinancés par l'ANRU dans le cadre du NPNRU des villes de Martigues et de Port-de-Bouc - Approbation du bilan de la concertation réglementaire

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Cornillon-Confoux - Modification simplifiée n° 4 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Cornillon-Confoux - Modification simplifiée n° 4 - Définition des modalités de mise à disposition du public

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers - Abandon de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la réalisation d'un projet sur le secteur des Barrales et abrogation de la délibération n°URBA-009-11745/22/CM du Conseil de la Métropole du 5 mai 2022

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Modification n°3 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Extension de la Maison d'Accueil Spécialisé l'Espelidou - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord de la Métropole sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Chapelle notre Dame de Caderot" sur la commune de Berre-l'Etang

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Eglise Saint-Amand" sur la commune de Sénas

Résumé