Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à Unis-Cité
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Convention textiles – Prolongation des conventions relatives à l'implantation et à l'exploitation des bornes de récupération des textiles usagés avec Provence TLC
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions en fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement aux "grands opérateurs" et à des associations culturelles du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'intervention foncière en phase réalisation entre la Métropole, l'EPF PACA et la commune de Bouc-Bel-Air - Secteur Bel Ombre
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'intervention foncière en phase réalisation entre la Métropole, l'EPF PACA et la commune des Pennes-Mirabeau - Secteur Pallières II
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'intervention foncière en phase impulsion-réalisation entre la Métropole, l'EPF PACA et la commune d'Eguilles - Site Les Jalassières
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Vitrolles Cap Horizon - Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la commune de Vitrolles et l'EPF PACA sur le site Aymards - Couperigne - Estroublans
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 08/12/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°3 du Budget Principal Métropolitain Fractionné
Résumé
Finances