Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Adhésion de la Métropole au Réseau des Grands Sites de France pour le Grand Site Sainte-Victoire
Résumé
Forêt
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Renouvellement du label Grand Site de France pour le Grand Site Sainte-Victoire
Résumé
Forêt
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention à l'association IE 13 pour la mise en oeuvre de chantiers forestiers d'insertion sur le territoire du Pays d'Aix pour l'année 2017 - Approbation d'une convention
Résumé
Forêt
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité “Protection et Valorisation des Espaces Forestiers” sur les communes de Meyragues, Ventabren et Aix-en-Provence
Résumé
Forêt
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention au CERPAM pour l'aide à la mise en oeuvre de projets pastoraux dans les massifs forestiers du Pays d'Aix pour l'année 2017
Résumé
Forêt
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et le groupement LANDRAGIN / SOCODIS titulaire d'un marché de travaux Lot n°3 n° 2013M150 dans le cadre de la construction d'un Centre Opérationnel des Collectes des Ordures Ménagères à Pertuis
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Travaux d'extension de l'ISDnD de l'Arbois – Programme détaillé et demande de subventions
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Travaux de requalification du Centre de Transfert de déchets d'Aix-en-Provence - Ajustement de la demande de subvention
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Centre de transfert de Pertuis – Ajustement des termes de la convention avec la Communauté Territoriale Sud Lubéron (COTELUB)
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Centre de Transfert de déchets d'Aix-en-Provence - Travaux de requalification - Validation du programme
Résumé
Collecte et traitement des déchets