Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère agricole – Approbation de conventions
Résumé
Agriculture
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et d'artisans de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Programme d'actions 2017 de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région PACA pour le territoire du Pays d'Aix – Approbation de la convention d'objectifs 2017 et attribution d'une subvention
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour la promotion du tourisme en Pays d'Aix
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Fuveau pour la gestion du projet de territoire « Provence, Mines d'énergies »
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Agence de l'Eau pour préparation du transfert des compétences et à la structuration des services Eau et Assainissement
Résumé
Environnement
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Attribution d'une subvention à l'association ACOUCITE pour l'Observatoire du Bruit du Pays d'Aix
Résumé
Environnement
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Image de Ville pour l'organisation des Journées du Film de l'Environnement
Résumé
Environnement
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Attribution d'une subvention au CPIE du Pays d'Aix pour des actions en faveur du climat, de la rénovation énergétique et du développement durable
Résumé
Environnement
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Adhésion de la Métropole au Réseau Régional des Espaces Naturels pour le Grand Site Sainte-Victoire
Résumé
Forêt