Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°21 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Marseille au titre de l'éclairage de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention d'action spécifique à la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour le projet Service agroécologique et économique (SAE²) au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5845
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française de l'Etude des Sols et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement des adhésions à l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et au Comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et paiement des cotisations au titre de l'année 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de la participation 2024 de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Réseau Régional des Espaces Naturels
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du programme d'action sur le périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) sur la commune de Velaux
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services Environnement pour son action "Seconde Pousse" - Approbation d'une convention - MGDIS n°6110
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 € au titre de l'exercice 2024 - Agriculture, Viticulture et Ruralité - Alimentation et circuits courts
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Renouvellement des adhésions aux associations œuvrant en faveur des valorisations forestières et paiement des cotisations 2024
Résumé