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Délibération du 23/03/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Demande de subventions d'investissement relative à l'opération Réalisation de la Salle de Musiques Actuelles de la Constance (SMAC) située à Aix-en-Provence


Résumé

Culture

Délibération du 23/03/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 23/03/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution de subventions en fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix


Résumé

Culture

Délibération du 23/03/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Soutien aux actions d'accès au droit - Participation financière du Territoire du Pays d'Aix à la création de la nouvelle Maison de la Justice et du Droit d'Aix-en-Provence


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 23/03/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix – Approbation de conventions d'objectifs et de moyens


Résumé

Culture

Délibération du 23/03/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Opérations façades de Pertuis - Attribution de subventions nominatives


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 23/03/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Henri LAFON


Objet

Acquisition d'une parcelle pour le dégrilleur-déshuileur sur la Zone d'Activités de Plan de Campagne


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 02/02/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 02/02/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien au sport de haut niveau 2017 - Attribution de subventions aux clubs éligibles de sports collectifs et individuels, et au dispositif "Ecole Sport Entreprise du Pays d'Aix" - Approbation de conventions d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 02/02/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Aides aux organismes publics – Attribution de subventions de fonctionnement


Résumé

Enseignement supérieur et recherche