Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CULT - Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction aménagement entretien et fonctionnement d'équipements culturels socio-culturels et socio-educatifs Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CULT - Politique culturelle métropolitaine Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CULT - Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction - aménagement - entretien et fonctionnement d'équipements sportifs Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CULT - Politique sportive métropolitaine Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
DEEN - Approbation du Contrat Régional d'Equilibre Territorial
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d'Ensuès-la-Redonne transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Gémenos transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Gignac-la-Nerthe transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La Ciotat transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune Le Rove transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire