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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du bilan annuel d'activité 2022 du Crématorium de Martigues

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Établissement Public Foncier Provence Alpes Côte-d'Azur des parcelles cadastrées B n°2185, 2348 et 312 d'une superficie de 151 119 m² sises sur la commune d'Istres, et BR n°001 et 143 sises sur la commune de Miramas d'une superficie de 2347m² nécessaire à l'implantation d'un projet économique

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique exercée par SNCF-Gares&Connexions, pour la réalisation des travaux d'extension de la passerelle assurant la connexion ville-ville, au nord de la gare ferroviaire de Miramas

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la commune de Miramas des lots 9 et 10, issus d'un immeuble en copropriété, cadastré section BS n°11, situé place Jean Jaurès, à Miramas

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Mallemort, des parcelles cadastrées section C n°6016 et C n°6017, sis Les fumades à Mallemort, pour la réalisation d'une Centrale Photovoltaïque sur l'ancien site d'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux, en post exploitation

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux du lot 8, constituant la parcelle cadastrée section AO n°282, située rue des Tamaris, au profit de la Société Alpha Maintenance, lotissement du Parc des Etangs à Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société Envol des parcelles cadastrées section C n°3785p, C n°3782p, C n°3778p, situées Quai de la libération, îlot A à Port-Saint-Louis-du-Rhône pour un programme d'opération immobilier

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCCV Canteperprix des parcelles bâties cadastrées AX 14 et AX 141, situées 170 avenue du Caporal-Chef Deruy à La Ciotat arrondissement, nécessaires à la réalisation du pôle d'échange multimodal "Deruy"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la Ciotat d'un terrain à bâtir formant le lot 40 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athelia V - Secteur Bas Roumagoua - La Ciotat

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la société ILOVIT d'un volume en tréfonds issu du déclassement du domaine public, dans le cadre de l'aménagement de l'îlot Adriana et de la zone d'aménagement concerté de Saint-Charles à Marseille (13003)

Résumé