Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention aux Foyers Ruraux des Bouches-du-Rhône
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux et approbation de conventions de financement
Résumé
Habitat
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association VALTRI pour l'année 2017
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements en accession sociale et approbation de conventions de financement
Résumé
Habitat
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association EVOLIO pour l'année 2017
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti - Aides en faveur de propriétaires privés occupants et bailleurs
Résumé
Habitat
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'un avenant à la convention cadre ressourceries
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Demande de subventions pour la construction de l'Arena du Pays d'Aix
Résumé
Sports
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de la subvention pour l'année 2017 à l'association HandiToit Provence dans le cadre de la convention de partenariat 2016/2018
Résumé
Habitat