Délibérations

Objet

Délégation de signature à Monsieur Loic Kerduel, Chef du service capitaineries des ports de plaisance du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Loic Kerduel, Chef du service capitaineries des ports de plaisance du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Frédéric Guinieri, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière d'autorisation préalable de mise en location

Résumé

Délégation de fonction de Monsieur Frédéric Guinieri, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière d'autorisation préalable de mise en location.

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Frédéric Guinieri, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière de droit des sols au sein du périmètre de la Grande Opération d'Urbanisme (GOU)

Résumé

Délégation de fonction de Monsieur Frédéric Guinieri, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière de droit des sols au sein du périmètre de la Grande Opération d'Urbanisme (GOU)

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Chargée de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affaires générales et Moyens Généraux

Objet

Désignation du représentant de la Présidente au sein de l’instance disciplinaire du Conservatoire de Musique, de danse et d'art dramatique à rayonnement intercommunal

Objet

Désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil d’établissement du Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique à rayonnement intercommunal

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Yves Vidal, 3ème conseiller délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction de Monsieur Yves Vidal, 3ème conseiller délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la ville de Saint-Savournin - Arrêté d'engagement de la modification n°1

Résumé

Il est prescrit une procédure de modification n°1 du PLU de la commune de Saint-Savournin ayant pour objet l'ouverture à l'urbanisation du secteur AUB, encadré par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Objet

Désignation des représentants de la Métropole au sein de l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée