Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société ONET Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour les sites de la Zone Ouest, Châteauneuf-les Martigues, Vallon du Fou et Sainte Croix pour la période d'avril à novembre 2023
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Onet Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la Zone Est pour la période d'avril à novembre 2023
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention type pour l'habillage d'équipements de collecte des déchets ménagers métropolitains pour le parc national des Calanques et le Grand Site Sainte Victoire
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société SPUR Environnement au titre de ses prestations de collecte et de traitement des déchets diffus spécifiques au sein des déchèteries du secteur d'Aix-en-Provence exécutées hors marché
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Rivages de France et paiement de la cotisation pour l'année 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Reprise de la maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation des travaux de réaménagement d'extension et de valorisation du port de plaisance et de ses abords - Fin de la convention de la maîtrise d'ouvrage avec la ville d'Istres
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage et de financement pour l'acquisition d'une station d'alimentation en Gaz Naturel
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Programme ACTEE + - Appel à Projets CHENE Saison 2 - Approbation de conventions de partenariat avec la SASU FNCCR, l'ALEC Métropole marseillaise, l'atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix - Approbation d'une convention de reversement avec les communes
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI SAVIT d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AM n°173 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS et du Pôle d'Echange Multimodal
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Perrier/Serrano d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AL n°314 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé