Délibérations

Objet

Désignation du représentant de la Présidente au sein du groupe de travail pour élaborer le règlement intérieur du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Didier Khelfa, XIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Abrogation de l’arrêté 20/101/CM

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Philippe Ardhuin, 5ème Conseiller Délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation à Monsieur Jean-Yves Sayag, Vice-président du Conseil de Territoire Marseille Provence - Antennes, Déchèteries et Dépôts sauvages

Résumé

Délégation à Monsieur Jean-Yves Sayag, vice-président du Conseil de Territoire Marseille Provence - Antennes, Déchèteries et Dépôts sauvages

Objet

Arrêté de mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - annexion de l’arrêté préfectoral portant création des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans le département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Il s’agit de mettre à jour le Plan Local d'urbanisme de Salon-de-Provence par l'intégration au sein des annexes du document, de l'arrêté préfectoral portant création des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans le département des Bouches-du-Rhône et des trois Secteurs d'Information des Sols suivants : Ancienne usine à gaz de Salon, rue Reynaud d’Ursule (13SIS07014), Lycée privé professionnel Le Rocher, Montée de la Transhumance (13SIS07130) et Ecole élémentaire « les Bressons », 76 boulevard Prince de Baux (13SIS07129).

Objet

Arrêté de mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Velaux - annexion de l’arrêté préfectoral portant création des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans le département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Il s'agit de mettre à jour le Plan Local d'urbanisme de Velaux par l'intégration au sein des annexes du document, de l'arrêté préfectoral portant création des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans le département des Bouches-du-Rhône et des deux Secteurs d'Information des Sols suivant : MIDIFER, avenue Baptistin Angles (13SIS06146) et DEPOT DE LA PLAINE DE PECOUT, chemin de la Plaine de Pécout (13SIS07199).

Objet

Arrêté de mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac- annexion de l’arrêté préfectoral portant création des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans le département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Il s'agit de mettre à jour le Plan Local d'urbanisme de Rognac par l'intégration au sein des annexes du document, de l'arrêté préfectoral portant création des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans le département des Bouches-du-Rhône et du Secteur d'Information des Sols suivant : UNIVAR, La Grande Bastide (13SIS07382).

Objet

Abrogation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 32 situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer approuvé par arrêté n° 277/06 du 13 décembre 2006

Résumé

Le lot n° 32 est formé par la parcelle cadastrée section B n° 2900, d'une superficie d'environ 1 532 m² dans la ZAC de Lavalduc à Fos-sur-Mer. Le projet initial prévu sur ce lot n’ayant pas abouti, les travaux n’ont pas été réalisés. La Société Publique Locale Sens Urbain, aménageur de la ZAC, a racheté le lot à la Société SYMPHONIE afin de le commercialiser à nouveau. Le futur projet concernant le lot n° 32 étant encore méconnu, le Cahier des Charges de Cession de terrain n'a plus lieu d'être, il convient donc de l’abroger. Sans incidence financière : aucune

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christophe Blanc, Directeur Logistique et Flotte Technique au sein du Pôle propreté, cadre de vie et valorisation des déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie N'Doumbé - Directrice de Pôle Valorisation et Développement urbain du Territoire de Marseille Provence