Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Opération BELTRAM et CIRENE sur le Technopôle de l'Arbois - CPER 2015-2020 - Approbation de la maîtrise d'ouvrage portée par la Métropole

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Annulation d'une garantie d'emprunt accordée à la SCI Les Bornes dans le cadre de la construction d'un nouvel établissement médical situé à Pont de l'Arc - Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Mise en place d'un bail à construction pour la réalisation d'un local technique par Aix-Marseille Université sur le Technopôle de l'Arbois

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour l'opération Les Jardins de Saint-Cannat à Saint-Cannat relative à l'achat en VEFA de 6 logements collectifs

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Aides aux organismes publics - Attribution de subventions de fonctionnement à Aix-Marseille Université

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Décision Modificative n°1 de l’Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec l'Ecole Nationale Supérieurs des Arts et Métiers relative au financement du MEDIASTIAM en application de l'avenant n°2 au Contrat Plan Etat Région - CPER 2015-2020

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Dimensionnement des besoins saisonniers au titre de l'année 2017

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité

Résumé

Commerce et artisanat

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Liste des marchés notifiés – Délégation de compétences du Conseil de Territoire du Pays d'Aix au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Commande publique