Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'un réseau d'eaux pluviales dans le cadre de la création d'une piste cyclable du Pont de L'arc à Luynes sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune d'Eguilles pour des travaux sur les réseaux d'eaux pluviales, d'eau potable et d'eaux usées, dans le cadre de l'aménagement des voiries de la RD18 - Route de Loqui - Les Plantiers
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Rousset pour des travaux sur les réseaux d'eaux pluviales, d'eau potable et d'eaux usées, dans le cadre de l'aménagement de voirie de l'Avenue Olivier Perroy
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention d'échanges de données sur les avaloirs connectés avec SERAMM et l'école CentraleSupélec
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement des redevances et taxes d'assainissement collectif sur le territoire de la Commune de Châteauneuf-Le-Rouge, conclue entre le Société des Eaux de Marseille et la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement des redevances et taxes d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon, conclue avec la Société des Eaux de Marseille et la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention d'échange de données avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention avec la SEM et la Société Lambesc Assainissement pour le dépotage et le traitement des matières de vidange sur la station d'épuration de Lambesc
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises Guigues - Bronzo TP - OTV Services - SATR relatif au marché de Liaison AEP Rascous Ambrosis sur les communes d'Allauch et Plan-de-Cuques
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de facturation, de recouvrement et de reversement de la contribution assainissement relative au transport et traitement des effluents de la commune de Ventabren, conclue avec la Société des Eaux de Marseille et la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé