Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel la commune des Pennes Mirabeau relative à l'entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel la commune d'Aix-en-Provence relative à l'entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune de Vitrolles relative à l'entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune d'Aubagne relative à l'entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'établissement public administratif "Agence Technique Départementale d'Assistance au Service des Communes des Bouches-Du-Rhône" (ATD13) et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Ceyreste concernant l'aménagement du chemin Saint Brigitte entre le giratoire et le n°8 de la voie
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes temporaire en vue de la passation d'un marché de fourniture de papier à reprographier
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'avance en compte courant d'associé entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SEM "Pôle Aéronautique Istres-Etang de Berre"
Résumé