Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Présentation du rapport d’activité 2016 du Délégataire de service public pour le parc de stationnement Vallier à Marseille DSP 08 024 - Société du Park Vallier Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Présentation du rapport d activité 2016 du Délégataire de Service Public pour les parcs en enclos de Marseille - DSP 15 1623 Effia Stationnement Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Présentation du rapport d’activité 2016 du Délégataire de Service Public pour les parcs de stationnement en ouvrage Viguerie et Mimosas et enclos Madie Daudet et Bestouan à Cassis - DSP n 14 026 Effia Stationnement Cassis Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Approbation de l'avenant 1 à la convention de vente d'eau potable entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la régie de Plan-de-Cuques Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

URB- Opération Grand centre Ville - du 1er au 8ème arrondissements - approbation du CRAC au 31 décembre 2016 - Approbation de la prorogation de la durée de la concession d'aménagement passée avec SOLEAM - Approbation de l'avenant 8 à la concession - Approbation de l'avenant 1 à la convention tripartite sur la participation financière de la Ville de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Approbation des nouveaux tarifs de transport en commun sur les Pass XL du Conseil de Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

URB - Approbation du Compte rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de la ZAC Valentine à Marseille 11ème arrondissement - Approbation de l'avenant 18 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Confortement tronçon Fabres - Vidale Dérivation Camoins - Aubagne Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Etudes complémentaires au Schéma Modernisation du Réseau Unitaire II - SMRU II - de Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Exhaussement du canal de Marseille dans le souterrain du Mussuguet - communes d’Aubagne Carnoux et Cassis Information du Conseil de Territoire