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Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Mise en valeur du patrimoine métropolitain"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Projets informatiques Budget Ports affectée à la Direction Générale Adjointe à l'Innovation Numérique et aux Systèmes d'Information

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Systèmes d'Informations Métropolitains affectée à la Direction Générale Adjointe à l'Innovation Numérique et aux Systèmes d'Information

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Systèmes d'Information - Collecte et traitement des déchets affectée à la Direction Générale Adjointe à l'Innovation Numérique et aux Systèmes d'Information

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des taux de taxe d'enlèvement d'ordures ménagères de l'année 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des taux de la fiscalité directe locale de l'année 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l'année 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Participation pour l'exercice 2023 du budget principal aux budgets annexes relatifs aux services publics administratifs

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Participation pour l'exercice 2023 du budget principal aux budgets annexes relatifs aux services publics industriels et commerciaux

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de clôture, prolongements de durée et révisions de plusieurs opérations d'investissement relatives à l'acquisition de mobilier, matériel divers et véhicules destinés au fonctionnement des services métropolitains

Résumé

Dans le cadre de la prise en charge par la DGA Affaires Générales et Moyens Généraux de l’acquisition de mobilier, matériels divers et véhicules destinés au fonctionnement des services, il convient de modifier les opérations annexé dans le rapport